Mentions légales

Mentions légales2018-06-01T22:31:22+01:00

1. Responsable de la publication

Monsieur et Madame Ouvrard
3 impasse Ar Boutil
22300 Ploulec’h

2. Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : +33 8 99 70 17 61

3. Accès au site

L’accès à l’url www.gite-boutil.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4. Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

5. Données personnelles

A aucun moment, les adresses e-mail ou autres informations transmises ne seront cédées à des tiers. Ces informations sont exclusivement destinées à Monsieur et Madame Ouvrard pour le traitement de vos demandes.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous à Monsieur et Madame Ouvrard.

6. Liens hypertextes

Monsieur et Madame Ouvrard ne sont pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’adresse www.gite-boutil.fr est soumise à l’accord express préalable du Responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’adresse www.gite-boutil.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Monsieur et Madame Ouvrard.

7. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, graphismes, photos, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Monsieur et Madame Ouvrard.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable du Responsable de la publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.